Leasing

Leasing

Aujourd’hui, la tendance est à la location et ce, dans tous les secteurs de l’économie. C’est pourquoi ART&MOTION-LEASE a souhaité moderniser les canaux de distribution classiques de l’Art en s’adressant au marché des professionnels, par le biais d’offres locatives avec option d’achat.

Un modèle vertueux

Le leasing d’Art est le mode de financement idéal pour les professionnels, tant pour profiter d’avantages fiscaux très avantageux que pour moderniser et pérenniser l’image de marque de l’entreprise auprès des collaborateurs, clients, fournisseurs et partenaires.

L’avantage : un réel vecteur de communication

Développement de votre image de marque

Le leasing permet de créer un outil de communication différenciant, et ainsi d’afficher une identité propre et des valeurs qui sont celles de l’entreprise. Cela permet également d’embellir les espaces professionnels de manière unique et de véhiculer une image positive et innovante.

Création de liens humains forts

Le leasing participe à la thématique du « bien-être au travail », véritable vecteur de productivité et de dialogue tout en faisant profiter au quotidien à vos salariés mais aussi à vos clients d’une œuvre d’art.

Constitution rapide de votre collection

Le leasing génère un lissage des dépenses (de 13 à 60 mois), ce qui permet d’étaler le coût d’acquisition, de monter en gamme et d’accéder à des œuvres plus onéreuses et donc de se constituer une collection plus rapidement et surtout, à moindre coût. Il présente un intérêt financier et fiscal évident puisque la location est soumise au régime de droit commun des charges déductibles du résultat net. Il préserve également la trésorerie de l’entreprise. Le leasing, contrairement au dispositif du mécénat, n’impose aucune limite ni restriction, s’agissant des montants investis, du fait que l’artiste soit vivant ou de la promotion des œuvres au sein d’un espace de passage, tant que les investissements restent cohérents au regard de votre chiffre d’affaires (la somme des loyers ne doit pas dépasser 5% du chiffre d’affaires de la société ; une entreprise réalisant 500000 € de CA peut donc dépenser jusqu’à 25000 €).

Des modalités très simples

Quel est l’intérêt d’un tel montage ?

En complément de l’article 238 bis AB du Code Général des Impôts, le leasing artistique favorise l’introduction d’œuvres d’art dans les espaces professionnels. A ce titre, il soutient la création et encourage les sociétés à diffuser les valeurs de créativité et d’ouverture véhiculées par l’art.

Quelles entreprises peuvent y accéder ?

Les entreprises bénéficiaires du dispositif de déduction fiscale doivent être soumises à l’impôt sur les sociétés (SA, EURL, SARL ou SAS) ou à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux BIC (SNC).

Déduction à 100% des mensualités

L’utilisation du leasing pour l’acquisition d’œuvres d’art présente un intérêt financier et fiscal évident et entre dans le cadre de la décoration et l’aménagement des bureaux au compte 6068 du plan comptable général. Ainsi, pour les sociétés et professions libérales soumises, de droit ou sur option, à l’IS, cette location est soumise au régime de droit commun des charges déductibles (Art. 39-1 du CGI) du résultat net. A noter qu’il est possible de définir librement le montant du loyer en majorant le premier loyer (maximum 33%) ou louer sans apport.

Maintien de la capacité d’emprunt

Le leasing d’art est par nature une charge locative, qui n’altère en aucun cas la capacité d’emprunt bancaire de l’entreprise, ce qui allège le haut du bilan.

Conservation de propriété en cas de revente

Le leasing d’art, contrairement à l’achat immédiat ou échelonné, dissocie l’œuvre financée de l’actif du bilan, ce qui permet d’en conserver la propriété. L’option d’achat finale (valeur résiduelle) n’est que de 2,5% que le dirigeant (ou une tierce personne) peut lever et devenir à 100% propriétaire de l’œuvre à titre personnel et donc la sortir de sa comptabilité en toute légalité. Sans compter que la côte de l’artiste a peut-être augmenté, voire explosé…

Quelles sont les obligations légales ?

Bien évidemment, les loyers ne peuvent être déduits que s’ils sont engagés dans l’intérêt de la société et que l’œuvre d’art est placée dans un lieu ouvert au public ou aux salariés. De plus, le montant des loyers ne doit pas présenter un caractère excessif au regard du chiffre d’affaires de l’entreprise.